Guide sur les marques

Combien de temps prend l’enregistrement d’une marque ?

Il n’existe pas de délai unique pour chaque dépôt. La durée dépend de l’examen, de la publication et des éventuelles oppositions.

Une demande simple peut passer les contrôles formels, la publication et l’enregistrement sans litige, mais le délai exact varie selon l’office et le dossier. Les questions de l’office, les objections ou les oppositions peuvent prolonger la procédure.

Anticipez si la protection est nécessaire pour un lancement, une levée de fonds ou une campagne importante. Déposez suffisamment tôt pour traiter les corrections ou contestations et n’annoncez pas une date d’enregistrement avant sa confirmation. Conservez les notifications et suivez le statut de la demande.

Parler de votre marque ↗